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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La belle valeur
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Esprit Patissier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esprit Patissier
La belle valeur, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3966559
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Esprit Patissier de La belle valeur

Présentation de la marque Esprit Patissier

Déposée le 6 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La belle valeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esprit Patissier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La belle valeur domicilié(e) 522 Chemin des trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 699 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La belle valeur, M. Cauchefert Philippe domicilié(e) 522 Chemin des trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France.

La marque Esprit Patissier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Patissier est expirée depuis le 6 décembre 2022.

La belle valeur a également déposé les autres marques suivantes : Esprit des Hommes , Esprit des Artisans , S'prit , Chocolaterie des Artisans


La belle valeur, S.A.R.L. - 522 Chemin des trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France - SIREN 498699164


La belle valeur, M. Cauchefert Philippe - 522 Chemin des trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596356 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.